Conditions Générales d'Utilisation
Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales avant d'utiliser les services de Cuisine Éclat. L'accès et l'utilisation de nos plateformes et solutions logicielles sont conditionnés par votre acceptation et votre respect de ces termes.
1. Acceptation des Conditions
En accédant ou en utilisant nos services numériques, y compris notre logiciel de génération de recettes, nos plateformes d'analyse nutritionnelle, nos outils de planification de repas, nos solutions d'optimisation d'approvisionnement en ingrédients et nos systèmes d'automatisation de cuisine, vous confirmez votre accord à être lié par ces Conditions Générales d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas l'intégralité de ces termes, vous ne devez pas utiliser nos services.
2. Services Fournis
Cuisine Éclat propose une gamme de services technologiques pour l'industrie culinaire, incluant notamment :
- Logiciels de génération de recettes basés sur l'intelligence artificielle.
- Plateformes d'analyse nutritionnelle détaillées.
- Outils de planification de repas personnalisables.
- Solutions d'optimisation pour l'approvisionnement en ingrédients.
- Technologies d'automatisation des processus de cuisine.
Ces services sont fournis "tels quels" et "selon la disponibilité". Cuisine Éclat ne garantit pas que les services seront ininterrompus, opportuns, sûrs ou exempts d'erreurs.
3. Utilisation des Services
Vous vous engagez à utiliser nos services uniquement à des fins légales et conformément aux présentes Conditions Générales. Vous vous interdisez de :
- Modifier, adapter, traduire, désosser, décompiler, désassembler ou tenter de découvrir le code source de nos logiciels ou plates-formes.
- Utiliser les services de manière à enfreindre toute loi ou réglementation applicable.
- Tenter d'obtenir un accès non autorisé à nos systèmes ou aux comptes d'autres utilisateurs.
- Utiliser les services pour des activités commerciales non autorisées ou à des fins de spamming.
- Distribuer des virus ou tout autre code nuisible.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux services de Cuisine Éclat, y compris les logiciels, les interfaces, les bases de données, les algorithmes, le contenu et les fonctionnalités, sont la propriété exclusive de Cuisine Éclat ou de ses concédants de licence. Aucune partie de ces services ne peut être reproduite, distribuée, modifiée, affichée, exécutée, publiée, téléchargée, postée ou transmise sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans l'accord écrit préalable de Cuisine Éclat.
5. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Cuisine Éclat, ses dirigeants, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés ne seront en aucun cas responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de (i) votre accès ou l'utilisation ou l'incapacité d'accéder ou d'utiliser nos services ; (ii) tout comportement ou contenu de tiers sur nos services ; (iii) tout contenu obtenu de nos services ; et (iv) l'accès, l'utilisation ou l'altération non autorisés de vos transmissions ou de votre contenu, qu'ils soient basés sur une garantie, un contrat, un délit (y compris la négligence) ou toute autre théorie juridique, que nous ayons été informés ou non de la possibilité de tels dommages.
6. Résiliation
Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à nos services immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous enfreignez les présentes Conditions Générales. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser les services cessera immédiatement.
7. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est substantielle, nous essaierons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur de toute nouvelle condition. Ce qui constitue un changement substantiel sera déterminé à notre seule discrétion. En continuant à accéder ou à utiliser nos services après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées.
8. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois. Tout litige découlant de ou lié à l'utilisation de nos services sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon, France.
9. Coordonnées
Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter à :
Cuisine Éclat
28 Grande Rue, Floor 3,
69002 Lyon, Auvergne-Rhône-Alpes,
France.